Marque expirée - Marque en non vigueur

Tour de France Citoyen
Observatoire du Dialogue Social, SARL

Numéro de dépôt :
3717855
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2020
Tour de France Citoyen de Observatoire du Dialogue Social

Présentation de la marque Tour de France Citoyen

Déposée par voie électronique le 2 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Observatoire du Dialogue Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tour de France Citoyen »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Observatoire du Dialogue Social domicilié(e) 4 rue Galvani - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 954 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Observatoire du Dialogue Social domicilié(e) 4 rue Galvani - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tour de France Citoyen est expirée depuis le 2 mars 2020.

Observatoire du Dialogue Social a également déposé les autres marques suivantes : Réussir ensemble , Université de l'Intérêt Général , Odissée , CV Citoyen , Université de l'Intérêt Général , Chèque Mécénat


Observatoire du Dialogue Social, SARL - 4 rue Galvani - 75017 - Paris - France - SIREN 437954266


Observatoire du Dialogue Social - 4 rue Galvani - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 28 février 2018 - Renonciation totale n°718089 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.